Prochaine rencontre ordinaire du Conseil d'administration : le mardi 23 juin 2020, 12h30

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des délégué·e·s étudiant·e·s du
Conseil d’administration de l’UQAM

Projet d’ordre du jour

*Pour toute question ou toute demande d’information sur les dossiers qui sont à l’ordre du jour, n’hésitez pas à nous contacter.

 

574e assemblée ordinaire, le mardi 23 juin 2020, 12 h 30

1.  Points statutaires

1.1       Adoption de l’ordre du jour 

1.2       Adoption des procès-verbaux des assemblées du 24 mars, du 3 avril, du 30 avril et du 14 mai 2020 

1.3       Affaires en découlant

 

2. Résolutions en bloc

Dossiers en provenance de la Commission des études

2.1       Octroi de grades, diplômes, certificats et attestations d’études

2.2      Octroi de grades, diplômes, certificats et attestations d’études de la Télé-université

2.3       Amendements nos 40 à 41 aux listes de diplômées, diplômés entre le 1er juin 2019 et le 31 mai 2020

2.4       Proposition de répartition des enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2020-2021

2.5       Critères institutionnels d’engagement à l’École de langues 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023

2.6       Création du programme court de deuxième cycle et du programme de DESS en études sur l’alimentation : enjeux contemporains

2.7       Modification du programme de maîtrise en informatique de gestion et réouverture des admissions

2.8       Mise à jour annuelle des cheminements prédéterminés pour les grades issus du cumul de programmes

2.9       Nomination à la direction de départements et école

  • Monsieur Alain Delacroix, à titre de directeur du Département des sciences économiques, à la suite de la démission du précédent directeur;
  • Monsieur Danick Trottier, à titre de directeur du Département de musique. Le mandat de la direction précédente vient à échéance au 31 mai 2020; 
  • Madame Marie-France Turcotte, à titre de directrice du Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale. Le directeur précédent a démissionné de son poste à la suite d’une récente nomination à un autre poste de direction de programme; 
  • Madame Guylaine Landry, à titre de directrice du Département d’organisation et ressources humaines. À la suite de l’obtention d’un congé sabbatique, la précédente directrice a démissionné de son poste au 30 juin 2020; 
  • Madame Maria Nengeh Mensah, à titre de directrice de l’École de travail social. La directrice précédente a démissionné de son poste à la suite d’une récente nomination à un autre poste de direction; 
  • Monsieur Luc Cassivi, à titre de directeur du Département d’analytique, opérations et technologies de l’information et madame Anne-Laure Saives, à titre de directrice du Département de management. Le Conseil d’administration du 18 février 2020 créait, à compter du 1er juin 2020, ces deux départements issus du Département de management et technologie.

2.10       Nomination d’une direction au Centre de recherche interdisciplinaire sur le bienêtre, la santé, la société et l’environnement (CINBIOSE)
• Élise Ledoux, professeure au Département des sciences de l’activité physique

2.11     Nomination d’une direction à l’Institut du patrimoine
• Lisa Baillargeon, professeure au Département des sciences comptables

2.12     Nomination d’une direction à l’Institut des sciences cognitives
• Albert Lejeune, professeur au Département de management et technologie, pour un second mandat

2.13     Nomination d’une direction intérimaire à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE)
• Normand Séguin, doyen de la Faculté des sciences, après le retrait de sa candidature par Éric Pineault

2.14     Nomination d’une direction intérimaire au Réseau québécois d’études féministes (RéQEF)
• Francine Descarries, professeure au Département de sociologie

2.15     Reconnaissance des centres institutionnels de recherche et de création

2.16       Création de la Chaire de recherche sur la planification des systèmes intelligents de logistique et de transport (PSILT) et nomination de son titulaire
Teodor Gabriel Crainic, professeur au Département d’analytique

2.17       Création de la Chaire de recherche sur la transition écologique et nomination de son titulaire
René Audet, professeur du Dépatement de stratégie, responsabilié sociale et environnementale

2.18       Renouvellement de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques et reconduction du mandat de son titulaire
Frédérick Gagnon, professeur au Département de science politique

2.19       Renouvellement de la Chaire UQAT-UQAM en aménagement forestier
Pierre Drapeau, professeur au Département des sciences biologiquesdurable et nomination de son titulaire

2.20       Renouvellement de la Chaire de recherche-innovation en Stratégies intégrées transport-urbanisme – In.SITU sous le nom de Chaire internationale sur les usages et les pratiques de la ville intelligente et reconduction du mandat de sa titulaire
• Florence Paulhiac, professeur au Département d’études urbaines et touristiques

2.21     Modification de la Politique no 23 sur l’évaluation des enseignements

 

Nominations et autres dossiers

2.22     Nomination de membres à la Commission des études
• Pierre Barette, professeur à l’École des médias
Issiaka Mandé, professeur au Département de science politique
Benjamin Deruelle, professeur au Département d’histoire et William Mercier, étudiant au bac en gestion publique

2.23     Nomination de membres au Comité de la vie étudiante
• Doris Jeannotte, professeure au Département de mathématiques
Laurent Trottier, étudiante au bac en urbanisme et Laurie Coutu, étudiante au bac en urbanisme

2.24     Nomination de membres aux comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains 
• Marie-Aude Boislard-Pépin, professeur au Département de sexologie
• Viva Paci, professeure à l’École des médias

2.25       Nomination de la personne autorisée à déposer des demandes de financement au ministère du Patrimoine canadien
• Les vice-recteur·ices à la Recherche et au Développement sortante et entrant

3.  Engagements  

3.1       Engagement de professeures régulières, professeurs réguliers       
 Monsieur Franklin Djeumou Fomeni, au Département d’analytique, opérations et technologies de l’information, du 1er août 2020 au 31 mai 2022;
 Monsieur Matthieu Gruson, au Département d’analytique, opérations et technologies de l’information, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022;
 Madame Zoé Joly-Lopez, au Département de chimie, du 1er août 2020 au 31 mai 2022;
 Monsieur Vincent Duclos, au Département de communication sociale et publique, du 1er août 2020 au 31 mai 2022;
 Madame Joëlle Bissonnette, au Département de management, du 1er août 2020 au 31 mai 2022;
 Monsieur Joël Madore, au Département de sciences des religions, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022;
 Madame Stella Gurreri, au Département de sexologie, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022;
 Monsieur Benoît Vanderperre, au Département des sciences biologiques, du 1er septembre 2020 au 31 mai 2022;
 Monsieur Daniel Argüeso, au Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère, du 1er septembre 2020 au 31 mai 2022;
 Madame Djemila Carron, au Département des sciences juridiques, du 1er janvier 2021 au 31 mai 2023;
 Madame Ndeye Dieynaba Ndiaye, au Département des sciences juridiques, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022;
 Monsieur Juste Rajaonson, au Département d’études urbaines et touristiques, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022;
 Madame Kim Waldron, à l’École des arts visuels et médiatiques, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022.

3.2       Engagement de professeurs invités, renouvellement de l’engagement d’une professeure invitée et d’un professeur invité, engagement d’une professeure substitut et d’un professeur substitut et renouvellement de l’engagement d’une professeure sous octroi
Monsieur Pierre Lucier (renouvellement), professeur invité au Département de sciences des religions, du 1er juin 2020 au 31 mai 2022;
Madame Isabelle Courcy (renouvellement), professeure sous octroi au Département de sociologie, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021;
Madame Maryse Gareau, professeure substitut au Département d’éducation et formation spécialisées, du 1er août 2020 au 31 juillet 2021;
Madame Oumama Ghailane (renouvellement), professeure invitée au Département d’éducation et
formation spécialisées, du 1er août 2020 au 30 juin 2021;
Monsieur Vitor Matias, professeur substitut au Département d’éducation et formation spécialisées, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2021;
Monsieur Nicolas Ménard, professeur invité à l’École de design, du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020;
Monsieur Stefan Hoffmann, professeur invité à l’École des arts visuels et médiatiques, du 1er janvier 2021 au 31 juillet 2021.  

 

4.  Sujets pour adoption

4.1       Nomination de *** [SOUS EMBARGO] (à confirmer) 

4.2       Désignation de la salle DS-R510 sous l’appellation Salle Bernard-Landry 

4.3       Point déplacé

4.4       Point déplacé

4.5       Point déplacé

4.6       Contrat de services avec Condition féminine Canada

4.7        Avenant au contrat de recherche avec ** inc. [CONFIDENTIEL] 

4.8         Plan décennal des investissements universitaires 2021-2031 [invitée : madame Marie-Kim Bolduc, cadre conseil au Vice-rectorat aux systèmes d’information]

 4.9       Contrat pour les travaux *** de l’École des médias [CONFIDENTIEL]

4.10       Contrat pour les travaux de rénovation des façades mitoyennes est et sud au pavillon *** [CONFIDENTIEL]

 4.11       Modification au contrat pour les travaux de restauration du *** [CONFIDENTIEL]

 4.12       Contrat pour des travaux de remplacement de *** au Campus central [CONFIDENTIEL]

 4.13        Avenant pour la prolongation d’un contrat avec *** [CONFIDENTIEL]

 4.14       Entente de location avec *** au pavillon des Sciences biologiques [CONFIDENTIEL]

 4.15       Refonte de la Politique no 10 de la recherche et de la création 

4.16       Modification de la Politique no 45, Politique institutionnelle de toponymie et de parrainage de l’UQAM

4.17     Modalités académiques des trimestres d’été et d’automne 2020 (à venir)

4.18     Changement de nom du Service des relations internationales (SRI)        

4.19     point retiré 

4.20     Calendriers universitaires des études de premier cycle et de cycles supérieurs pour les années 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024

4.21     Rapport partiel des comités institutionnels *** amendé [CONFIDENTIEL]

4.22     point retiré 

4.23       Transfert des pouvoirs de la Commission des études et du Conseil d’administration au Comité exécutif pour la période estivale 2020

 

5.  Points d’information 

5.1       Information de la présidente (verbal)

5.2       Information de la rectrice (verbal)

5.3       Information du Comité d’audit (verbal)

5.4       Registre des suivis

5.5       Période d’échanges et d’information

 

6. Huis clos 

 

 

Prochaine rencontre régulière : 24 septembre 2020, 12 heures 30 minutes

 

Projet d’ordre du jour

*Pour toute question ou toute demande d’information sur les dossiers qui sont à l’ordre du jour, n’hésitez pas à nous contacter.

 

574e assemblée ordinaire, le mardi 23 juin 2020, 12 h 30

1.  Points statutaires

1.1       Adoption de l’ordre du jour 

1.2       Adoption des procès-verbaux des assemblées du 24 mars, du 3 avril, du 30 avril et du 14 mai 2020 

1.3       Affaires en découlant

 

2. Résolutions en bloc

Dossiers en provenance de la Commission des études

2.1       Octroi de grades, diplômes, certificats et attestations d’études

2.2      Octroi de grades, diplômes, certificats et attestations d’études de la Télé-université

2.3       Amendements nos 40 à 41 aux listes de diplômées, diplômés entre le 1er juin 2019 et le 31 mai 2020

2.4       Proposition de répartition des enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2020-2021

2.5       Critères institutionnels d’engagement à l’École de langues 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023

2.6       Création du programme court de deuxième cycle et du programme de DESS en études sur l’alimentation : enjeux contemporains

2.7       Modification du programme de maîtrise en informatique de gestion et réouverture des admissions

2.8       Mise à jour annuelle des cheminements prédéterminés pour les grades issus du cumul de programmes

2.9       Nomination à la direction de départements et école

  • Monsieur Alain Delacroix, à titre de directeur du Département des sciences économiques, à la suite de la démission du précédent directeur;
  • Monsieur Danick Trottier, à titre de directeur du Département de musique. Le mandat de la direction précédente vient à échéance au 31 mai 2020; 
  • Madame Marie-France Turcotte, à titre de directrice du Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale. Le directeur précédent a démissionné de son poste à la suite d’une récente nomination à un autre poste de direction de programme; 
  • Madame Guylaine Landry, à titre de directrice du Département d’organisation et ressources humaines. À la suite de l’obtention d’un congé sabbatique, la précédente directrice a démissionné de son poste au 30 juin 2020; 
  • Madame Maria Nengeh Mensah, à titre de directrice de l’École de travail social. La directrice précédente a démissionné de son poste à la suite d’une récente nomination à un autre poste de direction; 
  • Monsieur Luc Cassivi, à titre de directeur du Département d’analytique, opérations et technologies de l’information et madame Anne-Laure Saives, à titre de directrice du Département de management. Le Conseil d’administration du 18 février 2020 créait, à compter du 1er juin 2020, ces deux départements issus du Département de management et technologie.

2.10       Nomination d’une direction au Centre de recherche interdisciplinaire sur le bienêtre, la santé, la société et l’environnement (CINBIOSE)
• Élise Ledoux, professeure au Département des sciences de l’activité physique

2.11     Nomination d’une direction à l’Institut du patrimoine
• Lisa Baillargeon, professeure au Département des sciences comptables

2.12     Nomination d’une direction à l’Institut des sciences cognitives
• Albert Lejeune, professeur au Département de management et technologie, pour un second mandat

2.13     Nomination d’une direction intérimaire à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE)
• Normand Séguin, doyen de la Faculté des sciences, après le retrait de sa candidature par Éric Pineault

2.14     Nomination d’une direction intérimaire au Réseau québécois d’études féministes (RéQEF)
• Francine Descarries, professeure au Département de sociologie

2.15     Reconnaissance des centres institutionnels de recherche et de création

2.16       Création de la Chaire de recherche sur la planification des systèmes intelligents de logistique et de transport (PSILT) et nomination de son titulaire
Teodor Gabriel Crainic, professeur au Département d’analytique

2.17       Création de la Chaire de recherche sur la transition écologique et nomination de son titulaire
René Audet, professeur du Dépatement de stratégie, responsabilié sociale et environnementale

2.18       Renouvellement de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques et reconduction du mandat de son titulaire
Frédérick Gagnon, professeur au Département de science politique

2.19       Renouvellement de la Chaire UQAT-UQAM en aménagement forestier
Pierre Drapeau, professeur au Département des sciences biologiquesdurable et nomination de son titulaire

2.20       Renouvellement de la Chaire de recherche-innovation en Stratégies intégrées transport-urbanisme – In.SITU sous le nom de Chaire internationale sur les usages et les pratiques de la ville intelligente et reconduction du mandat de sa titulaire
• Florence Paulhiac, professeur au Département d’études urbaines et touristiques

2.21     Modification de la Politique no 23 sur l’évaluation des enseignements

 

Nominations et autres dossiers

2.22     Nomination de membres à la Commission des études
• Pierre Barette, professeur à l’École des médias
Issiaka Mandé, professeur au Département de science politique
Benjamin Deruelle, professeur au Département d’histoire et William Mercier, étudiant au bac en gestion publique

2.23     Nomination de membres au Comité de la vie étudiante
• Doris Jeannotte, professeure au Département de mathématiques
Laurent Trottier, étudiante au bac en urbanisme et Laurie Coutu, étudiante au bac en urbanisme

2.24     Nomination de membres aux comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains 
• Marie-Aude Boislard-Pépin, professeur au Département de sexologie
• Viva Paci, professeure à l’École des médias

2.25       Nomination de la personne autorisée à déposer des demandes de financement au ministère du Patrimoine canadien
• Les vice-recteur·ices à la Recherche et au Développement sortante et entrant

3.  Engagements  

3.1       Engagement de professeures régulières, professeurs réguliers       
 Monsieur Franklin Djeumou Fomeni, au Département d’analytique, opérations et technologies de
l’information, du 1er août 2020 au 31 mai 2022;
Monsieur Matthieu Gruson, au Département d’analytique, opérations et technologies de l’information, du
1er juillet 2020 au 31 mai 2022;
Madame Zoé Joly-Lopez, au Département de chimie, du 1er août 2020 au 31 mai 2022;
Monsieur Vincent Duclos, au Département de communication sociale et publique, du 1er août 2020 au
31 mai 2022;
Madame Joëlle Bissonnette, au Département de management, du 1er août 2020 au 31 mai 2022;
Monsieur Joël Madore, au Département de sciences des religions, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022;
Madame Stella Gurreri, au Département de sexologie, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022;
Monsieur Benoît Vanderperre, au Département des sciences biologiques, du 1er septembre 2020 au
31 mai 2022;
Monsieur Daniel Argüeso, au Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère, du
1er septembre 2020 au 31 mai 2022;
Madame Djemila Carron, au Département des sciences juridiques, du 1er janvier 2021 au 31 mai 2023;
Madame Ndeye Dieynaba Ndiaye, au Département des sciences juridiques, du 1er juillet 2020 au
31 mai 2022;
Monsieur Juste Rajaonson, au Département d’études urbaines et touristiques, du 1er juillet 2020 au
31 mai 2022;
Madame Kim Waldron, à l’École des arts visuels et médiatiques, du 1er juillet 2020 au 31 mai 2022.

 

3.2       Engagement de professeurs invités, renouvellement de l’engagement d’une professeure invitée et d’un professeur invité, engagement d’une professeure substitut et d’un professeur substitut et renouvellement de l’engagement d’une professeure sous octroi

  

4.  Sujets pour adoption

4.1       Nomination de la protectrice, du protecteur universitaire [SOUS EMBARGO] (à confirmer) 

4.2       Désignation de la salle DS-R510 sous l’appellation Salle Bernard-Landry 

4.3       Point déplacé

4.4       Point déplacé

4.5       Point déplacé

4.6       Contrat de services avec Condition féminine Canada

4.7        Avenant au contrat de recherche avec ** inc. [CONFIDENTIEL] 

4.8         Plan décennal des investissements universitaires 2021-2031 [invitée : madame Marie-Kim Bolduc, cadre conseil au Vice-rectorat aux systèmes d’information]

 4.9       Contrat pour les travaux *** de l’École des médias [CONFIDENTIEL]

4.10       Contrat pour les travaux de rénovation des façades mitoyennes est et sud au pavillon *** [CONFIDENTIEL]

 4.11       Modification au contrat pour les travaux de restauration du *** [CONFIDENTIEL]

 4.12       Contrat pour des travaux de remplacement de *** au Campus central [CONFIDENTIEL]

 4.13        Avenant pour la prolongation d’un contrat avec *** [CONFIDENTIEL]

 4.14       Entente de location avec *** au pavillon des Sciences biologiques [CONFIDENTIEL]

 4.15       Refonte de la Politique no 10 de la recherche et de la création 

4.16       Modification de la Politique no 45, Politique institutionnelle de toponymie et de parrainage de l’UQAM

4.17     Modalités académiques des trimestres d’été et d’automne 2020 (à venir)

4.18     Changement de nom du Service des relations internationales (SRI)        

4.19     point retiré 

4.20     Calendriers universitaires des études de premier cycle et de cycles supérieurs pour les années 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024

4.21     Rapport partiel des comités institutionnels *** amendé [CONFIDENTIEL]

4.22     point retiré 

4.23       Transfert des pouvoirs de la Commission des études et du Conseil d’administration au Comité exécutif pour la période estivale 2020

 

5.  Points d’information 

5.1       Information de la présidente (verbal)

5.2       Information de la rectrice (verbal)

5.3       Information du Comité d’audit (verbal)

5.4       Registre des suivis

5.5       Période d’échanges et d’information

 

6. Huis clos 

 

 

Prochaine rencontre régulière : 24 septembre 2020, 12 heures 30 minutes

 

Vous trouverez ici toutes les informations en lien avec le Conseil d’administration pertinentes pour la communauté étudiante de l’université. Tous les documents pertinents se trouvent dans la section documents. Tous les rapports produits par les délégués-es se trouvent dans la section rapports, produits dans les meilleurs délais après la tenue des CA. Les autres informations pertinentes – campagnes de mobilisation en cours, revue de presse, éléments d’actualités – se trouvent dans la section informations et événements, qui sera mise à jour le plus régulièrement possible. Nous vous invitons également à nous suivre sur notre page Facebook où nous diffuserons également toutes les informations pertinentes. Vous pouvez également nous y écrire si vous souhaitez avoir des informations ou si vous avez des questions.

Solidairement,

Vos déléguées, Maxine Visotzky-Charlebois et Stéphanie Thibodeau

Modus opérandi

Depuis plusieurs mandats, les étudiant·e·s nommé·e·s au CA fonctionnent selon des principes de délégation. Cela veut dire que nous défendons les mandats qui nous sont donnés par la communauté étudiante plutôt que par nos propres intérêts et opinions. Nous recevons les mandats de Table interfacultaire étudiante, communément appelée l’Interfac. Celle-ci comprend des délégué·e·s de chacune des associations étudiantes facultaires de l’UQAM, soit des facultés de sciences humaines, d’arts, de sciences, de science politique et droit, de sciences de l’éducation, de sciences de la gestion et de communication. Ces délégué·e·s, à leur tour, emmènent à la Table les mandats donnés par leurs assemblées générales.

Les assemblées générales étudiantes sont donc les instances qui nous fournissent nos mandats, qui nous guident dans l’accomplissement de nos tâches et auxquelles nous devons rendre des comptes.

En bref, les mandats font le cheminement suivant :

étudiant·e·s membres -> assemblées générales ->
Interfac ->
délégué·e·s au CA

Nous travaillons également en collaboration avec la Table interfacultaire étudiante et intersyndicale, communément appelée l’Inter-Inter.

Si vous avez des questions sur notre travail ou souhaitez voir des choses particulières être portées dans les instances, vous pouvez vous adresser en tout temps au conseil exécutif de votre association étudiante facultaire ou nous écrire.

Redevabilité

Aucun réglement ni aucune politique à l’UQAM ne garantit la redevabilité des personnes nommé·e·s sur le Conseil d’administration.  Pour assurer notre redevabilité à la communauté étudiante et également pour dénoncer le fait que cette redevabilité n’est pas déjà prévue par les règlements de l’université, nous nous engageons à remettre notre démission dans le cas où une majorité d’associations conviendraient que nous ne les représentons plus.